AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI, Société établie selon les lois de Turquie
Numéro de dépôt :
3701665
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019
Présentation de la marque AIRTECH FRANCE
Déposée le 29 décembre 2009 par la société AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRTECH FRANCE »
Le déposant est la société AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI domicilié(e) Kestel Organize Sanayi Bolgesi, Ahmet Vefikpasa Mahallesi Kayasan Sok. No : 3, Kestel - BURSA - Turquie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRTECH FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 2019.
AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI a également déposé les autres marques suivantes : Airtech France
AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI, Société établie selon les lois de Turquie - Kestel Organize Sanayi Bolgesi, Ahmet Vefikpasa Mahallesi Kayasan Sok. No : 3, Kestel - BURSA - Turquie
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534280 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534279 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, garnitures d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques extrudées destinées à la transformation ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles, non métalliques ; produits calorifuges ; bouchons en caoutchouc.
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